Clause de non-responsabilité

1. Champ d’application

Les présentes remarques s’appliquent aux contenus du site web butler-office.ch. L’exploitante est Butler Office (voir les mentions légales). La responsabilité découlant des contrats conclus avec Butler Office est régie exclusivement par les conditions générales et par la convention concernée.

2. Contenus de ce site web

Les contenus de ce site web servent à l’information générale sur Butler Office et sur les prestations proposées. Nous les rédigeons et les tenons à jour avec soin, mais ne pouvons pas garantir qu’ils soient à tout moment complets, exacts et actuels. Les contenus ne constituent pas un conseil dans un cas particulier.

Nous ne répondons des dommages résultant de l’utilisation des informations figurant sur ce site web qu’en cas de dol et de faute grave ainsi que dans les cas où la loi prescrit impérativement une responsabilité.

3. Caractère non contraignant

Les descriptions figurant sur ce site web ne constituent pas des offres fermes. Un contrat n’est conclu que par une offre individuelle et son acceptation. Nous pouvons à tout moment modifier, compléter ou supprimer des contenus.

4. Liens externes

Ce site web contient des liens vers des sites web de tiers, par exemple pour les références. Nous n’avons aucune influence sur leurs contenus ; le fournisseur concerné en est responsable. Au moment de la création des liens, aucun contenu illicite n’était reconnaissable. Si nous avons connaissance de contenus illicites, nous supprimons le lien en question.

5. Disponibilité

Nous nous efforçons d’assurer une exploitation ininterrompue de ce site web, mais ne pouvons pas la garantir.

6. Droit d’auteur

Les textes, images, graphiques et la conception de ce site web sont protégés par le droit d’auteur. Les droits appartiennent à Butler Office ou aux titulaires de droits concernés. Toute utilisation allant au-delà du cadre autorisé par la loi, en particulier la reproduction ou la publication à des fins commerciales, requiert notre accord préalable.

7. Modifications

Nous adaptons les présentes remarques si nécessaire. La version actuelle publiée sous butler-office.ch/fr/juridique/non-responsabilite/ fait foi.